1. Éditeur du site
Le présent site internet www.vitatrans.fr (ci-après dénommé "le Site") est édité par :

Nom de l'entreprise : VitaTrans
Forme juridique : SASU
Capital social : 3 000 €
Siège social : 1 Rue des Boucheries, 25410 SAINT-VIT, France
Numéro SIRET : 940 296 478 00016
Numéro RCS : 940 296 478 RCS de Besançon
Code APE/NAF : 4941B

2. Responsable de la publication
Nom : VUILLEMENOT Damien
Courriel : contact@vitatrans.fr
Téléphone : +33 (0)6 61 43 92 29

3. Hébergement du site
Le site www.vitatrans.fr est hébergé par :

Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, 6th Floor, San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site, notamment les textes, images, logos et éléments graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable de VitaTrans est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

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5. Collecte et protection des données personnelles
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Pour en savoir plus sur l'utilisation de vos données, vos droits et la manière dont nous les protégeons, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

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6. Cookies
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7. Responsabilité
VitaTrans s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d'erreurs, d'omissions ou de dysfonctionnements techniques rendant l'accès au Site impossible.

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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les mentions légales présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution à l'amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Besançon.

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